PAIN DES DEUX CAPS
Présentation de la marque PAIN DES DEUX CAPS
Déposée le 3 mai 2005 par la société HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN DES DEUX CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAIN DES DEUX CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358659.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DES DEUX CAPS est expirée depuis le 3 mai 2015.
HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24