Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN DES DEUX CAPS
HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI

Numéro de dépôt :
3358659
Date de dépôt :
03/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2015
PAIN DES DEUX CAPS de HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI

Présentation de la marque PAIN DES DEUX CAPS

Déposée le 3 mai 2005 par la société HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN DES DEUX CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la société HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI domicilié(e) HAMEAU DE SOMBRES,62179 WISSANT - 62179 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 196 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMAIN FRANÇOIS domicilié(e) HAMEAU DE SOMBRES,62179 WISSANT - 62179 - France.

La marque PAIN DES DEUX CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DES DEUX CAPS est expirée depuis le 3 mai 2015.

HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI a également déposé les autres marques suivantes : WISSANT FERME DES MONTS PAIN DE WISSANT , FARINE DE WISSANT , FARINE DE FROMENT DE LA TERRE DES DEUX CAPS FERME DES MONTS WISSANT


HAMAIN FRANÇOIS ONÉSIME HENRI - HAMEAU DE SOMBRES,62179 WISSANT - 62179 - France - SIREN 338196710


HAMAIN FRANÇOIS - HAMEAU DE SOMBRES,62179 WISSANT - 62179 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Pain des deux caps. Baguette des deux caps.